Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pyrènes de Roland Cottes
GROUPE COTTES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98719928
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque Les Pyrènes de Roland Cottes

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Pyrènes de Roland Cottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES domicilié(e) Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 954 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noel REY GROUPE COTTES SA - France.

La marque Les Pyrènes de Roland Cottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pyrènes de Roland Cottes est expirée depuis le 25 février 2008.

GROUPE COTTES a également déposé les autres marques suivantes : PYRENE de Roland Cottes , Les Pains Pérènes de Roland Cottes , PANICOTTE , PYRENE


GROUPE COTTES S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Route de Toulouse, LE FOSSAT 09130 - France - SIREN 398954016


Jean-Noel REY GROUPE COTTES SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie.